Ça commence dans le Jura...
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Ça commence dans le Jura...
http://www.franche-comte.territorial.gouv.fr/actes3/files/fichieracte62507.pdf
ça craint. J'espère que cet arrêté va sauter, pour moi il est bancal juridiquement.
ça craint. J'espère que cet arrêté va sauter, pour moi il est bancal juridiquement.
Re: Ça commence dans le Jura...
Chaud la menthe à l eau..donc plus de transport de réplique pour aller en partie??
Werwolf- Messages : 214
Date d'inscription : 08/08/2013
Age : 39
Localisation : Poitiers Sud
Re: Ça commence dans le Jura...
Conséquences à priori (uniquement le Jura hein) :
Les magasins ne peuvent plus vendre de répliques, de pistolets/jouets, et mêmes les épées en plastiques...
Non applicable aux terrains privés (ça rate complètement sa cible).
Motivation de l'arrêté franchement légère, à mon avis ça saute facilement au tribunal administratif.
A mon avis c'est surtout sorti pour ne pas voir de répliques au carnaval.
Par contre, les gars du Jura ont 2 mois strict pour attaquer cet arrêté au tribunal administratif, sinon il deviendra permanent et non-attaquable.
Les magasins ne peuvent plus vendre de répliques, de pistolets/jouets, et mêmes les épées en plastiques...
Non applicable aux terrains privés (ça rate complètement sa cible).
Motivation de l'arrêté franchement légère, à mon avis ça saute facilement au tribunal administratif.
A mon avis c'est surtout sorti pour ne pas voir de répliques au carnaval.
Par contre, les gars du Jura ont 2 mois strict pour attaquer cet arrêté au tribunal administratif, sinon il deviendra permanent et non-attaquable.
Re: Ça commence dans le Jura...
Okidoki j espère qye les airsofteurs du jura vont se mobiliser pour faire sauter ça sinon c est la porte ouverte pour les autres régions. .mais que fait la ffa...lol
Werwolf- Messages : 214
Date d'inscription : 08/08/2013
Age : 39
Localisation : Poitiers Sud
Re: Ça commence dans le Jura...
logiquement, les jurassiens sont en pourparler avec la prefecture, à voir s'ils arrivent à quoi que ce soit...
Py7h0n- Messages : 521
Date d'inscription : 03/12/2013
Age : 33
Re: Ça commence dans le Jura...
Bon, je l'ai lu en diagonale mais de ce que j'ai compris c'est pas si dramatique non ?
Si cet arrêté était en place dans notre région, vu l'usage que nous faisons de nos répliques ça ne changerai rien pour nous, personne ne s'amuse à les sortir dans les lieux publics ?
Si cet arrêté était en place dans notre région, vu l'usage que nous faisons de nos répliques ça ne changerai rien pour nous, personne ne s'amuse à les sortir dans les lieux publics ?
Jiben- Messages : 647
Date d'inscription : 09/03/2014
Age : 28
Localisation : Sanxay
Re: Ça commence dans le Jura...
Tu parles du PORT là, hors, par cet arrêté, le TRANSPORT aussi est concerné.Jiben a écrit:Bon, je l'ai lu en diagonale mais de ce que j'ai compris c'est pas si dramatique non ?
Si cet arrêté était en place dans notre région, vu l'usage que nous faisons de nos répliques ça ne changerai rien pour nous, personne ne s'amuse à les sortir dans les lieux publics ?
Quelle différence?
le port consiste à avoir la réplique/arme directement accessible, ça peut être tout simplement dans un étui, comme dans la portière de la voiture.
Le transport, c'est le fait de l'avoir dans une housse, non accessible directement.
En gros, avec cet arrêté, si tu transporte dans ta voiture une réplique vers le terrain, tu es dans l'illégalité.
Py7h0n- Messages : 521
Date d'inscription : 03/12/2013
Age : 33
Re: Ça commence dans le Jura...
ah... j'étais passé à côté du transport
Jiben- Messages : 647
Date d'inscription : 09/03/2014
Age : 28
Localisation : Sanxay
Re: Ça commence dans le Jura...
http://www.airsoftflashinfo.be/mutation-de-lairsoft-europeen/04/2015/
Plop en Europe
Posté le 01 avril; projet fisher (fish) ça pue le canular
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Werwolf- Messages : 214
Date d'inscription : 08/08/2013
Age : 39
Localisation : Poitiers Sud
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